Mentions légales
Allemagne & Europe
MENTIONS LÉGALES
Éditeur et Directeur de la publication :
Le propriétaire et éditeur du Site www.caviarhouse.com est la société CAVIAR HOUSE & PRUNIER City GmbH, société allemande, au capital social de 25 000 euros, immatriculée en Allemagne, sous le numéro HRB 14601 et dont le siège social est au Redcarstr. 2a · D-53842 Troisdorf.
Le numéro de TVA intracommunautaire est DE313721542.
L'éditeur principal exploite commercialement le site, encaisse les paiements des clients et assure la relation commerciale et logistique sur le territoire suisse et liechtensteinois.
Au titre de ses obligations en matière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages :
Pour les ventes à destination de la France, le Vendeur est enregistré auprès de l'éco-organisme pour la filière Emballages Ménagers, sous l'Identifiant Unique (IDU) [FR245575_01THWA] délivré par l'ADEME, conformément aux articles L.541-10-10 et R.541-173 du Code de l'environnement français ;
Pour les ventes à destination de l'Allemagne, le Vendeur est enregistré au registre LUCID de la Zentrale Stelle Verpackungsregister sous le numéro [DE3253372439553], conformément au Verpackungsgesetz (VerpackG).
Co-éditeur :
Le Co-éditeur du Site est la société CAVIAR HOUSE & PRUNIER (France) SASU, au capital social de 500 000 €, inscrite au Registre du commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 399 465 319, dont le siège social est au 20 avenue Victor Hugo – 75016 Paris.
Le co-éditeur participe à la définition de la stratégie éditoriale du site, à la sélection des produits et à la coordination opérationnelle avec les prestataires techniques transversaux du groupe Caviar House & Prunier (notamment l'hébergeur et les outils de mesure d'audience).
Le Directeur de la publication est Serdal Akyldiz, lequel peut être contacté aux coordonnées suivantes : info.de (at) caviarhouse.com ou au +49 (0) 2241 944 97-0 ou au 0800 2225855.
Hébergement :
Le présent Site est hébergé par la société Hetzner Online GmbH, société de droit allemand au capital social de 50 000 euros, ayant son siège social au Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, immatriculée au registre du commerce du Tribunal d'instance d'Ansbach (Amtsgericht Ansbach) sous le numéro HRB 6089, et dont le téléphone est +49 (0)9831 505-0.
Accessibilité du Site
L’Éditeur du Site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité et une disponibilité constante du présent Site.
Néanmoins, l’Éditeur du Site ne pourra être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité du Site ou d’une mauvaise qualité.
En outre, l’Éditeur du Site ne peut garantir l’exactitude des informations diffusées via son Site dont il n’en serait pas l’auteur.
L’Éditeur du Site ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant de l’utilisation du présent Site.
Contenu du Site – Propriété intellectuelle
Tous les éléments qui composent le Site, et notamment les marques, logos, textes, images, sons, fichiers, données, dessins, graphiques, photos, animations, agencements, charte graphique, sont et restent la propriété de l’Éditeur ou celle de ses ayants droit.
La reproduction de tout ou partie de ce Site ou les éléments qui le composent sur un support, quel qu'il soit est, formellement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la part de l’Éditeur. La reproduction n’est autorisée uniquement à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. De manière générale, toute reproduction doit impérativement mentionner le nom de son auteur.
L’ensemble des contenus du Site (images, textes, base de données…) est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données, etc.).
Si vous constatez que des éléments publiés sur le Site portent atteinte à des droits d’auteur ou autres droits protégés, merci de contacter l’Éditeur à l’adresse mail info.de (at) caviarhouse.com ou par courrier au Redcarstr. 2a · D-53842 Troisdorf.
Par ailleurs, il est rappelé que conformément à l’article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle, est strictement interdit le téléchargement de la totalité ou d’une partie quantitativement substantielle de cette base par utilisation de robots ou de tout autre procédé d’extraction automatique.
Données personnelles
La société CAVIAR HOUSE & PRUNIER City GmbH est le responsable de traitement des données collectées sur le Site.
Vous êtes informé que les données collectées via le Site sont nécessaires pour répondre à vos demandes de contact, d’information et/ou de devis.
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Cookies
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Liens externes
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Modification
L’Éditeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales, notamment en cas de l’évolution de la législation ou du Site, à tout moment et sans préavis.
Ainsi, vous êtes invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales.
Royaume-Uni
LEGAL NOTICE
Publisher and Publication Director:
The owner and publisher of the website www.caviarhouse.com/en-gb is the company CHP UK CITY LIMITED, UK company registered number 10832834, whose registered office is at 161 Piccadilly, St James, London – W1J 9EA.
The VAT registration number is GB 272399375. The company is 100% owned by CHP Group SA, registered in Switzerland, company registration number: CHE-101.021.027.
The principal publisher commercially operates the website, collects payments from customers and manages the commercial and logistical relationship in Switzerland and Liechtenstein.
Co-publisher:
The Co-publisher of the Website is the company CAVIAR HOUSE & PRUNIER (France), SASU, with a share capital of €500,000, registered with the Paris Trade and Companies Register under number 399 465 319, whose registered office is at 20 avenue Victor Hugo – 75016 Paris.
The co-publisher participates in defining the editorial strategy of the website, in the selection of products and in the operational coordination with the cross-functional technical service providers of the Caviar House & Prunier group (in particular the hosting provider and audience measurement tools).
The Publication Director is Chris Mehmet, who may be contacted at the following details: info.uk (at) caviarhouse.com or +44 (0)208 191 2208.
Hosting:
This Website is hosted by Hetzner Online GmbH, with a share capital of €50,000, whose registered office is at Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Germany, registered with the commercial register of the local court of Ansbach (Amtsgericht Ansbach) under number HRB 6089, telephone: +49 (0)9831 505-0.
Website Accessibility
The Publisher implements all reasonable means at its disposal to ensure quality access and constant availability of this Website.
However, the Publisher shall not be held liable in the event of unavailability of the Website or poor quality of access.
Furthermore, the Publisher cannot guarantee the accuracy of information disseminated through its Website of which it is not the author.
The Publisher shall not be held liable for damages of any nature, direct or indirect, resulting from the use of this Website.
Website Content – Intellectual Property
All elements comprising the Website, including in particular trademarks, logos, texts, images, sounds, files, data, drawings, graphics, photographs, animations, layouts, and graphic design, are and remain the property of the Publisher or its rights holders.
The reproduction of all or part of this Website or the elements comprising it on any medium whatsoever is strictly prohibited, except with the express prior authorisation of the Publisher. Reproduction is authorised solely for the exclusive purposes of information for personal and private use. In general, any reproduction must necessarily mention the name of its author.
All content on the Website (images, texts, databases, etc.) is subject to applicable French and international legislation in the field of intellectual property (copyright, trademark law, database law, etc.).
If you find that elements published on the Website infringe copyright or other protected rights, please contact the Publisher at info.uk (at) caviarhouse.com or by post at 161 Piccadilly St James London – W1J 9EA.
Furthermore, it is recalled that pursuant to Article L.342-1 of the French Intellectual Property Code (Code de la propriété intellectuelle), the downloading of all or a quantitatively substantial part of this database by means of robots or any other automated extraction process is strictly prohibited.
Personal Data
The company CAVIAR HOUSE & PRUNIER is the data controller for the data collected on the Website.
You are informed that the data collected via the Website is necessary to respond to your requests for contact, information and/or quotations.
To find out more about the management of your personal data and to exercise your rights, you are invited to read the privacy policy.
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External Links
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Amendments
The Publisher reserves the right to amend or update these Legal Notices at any time and without prior notice, in particular in the event of changes in legislation or to the Website.
You are therefore invited to consult these Legal Notices regularly.
Suisse
MENTIONS LÉGALES
Éditeur principal et Directeur de la publication :
Le propriétaire et éditeur du Site www.caviarhouse.com/fr-ch est la société Caviar House & Prunier (Suisse) SA, société anonyme de droit suisse au capital social de 1 800 000 CHF dont le siège social est situé Rue du Rhône, 30-Place de la Fusterie, 1204 Genève, inscrite au registre du commerce du canton de Genève sous le numéro IDE CHE-105.991.842.
Le numéro de TVA intracommunautaire est CHE-105.991.842
Le Directeur de la publication est Monsieur Cyril Baron, Managing Director Caviar House & Prunier Suisse SA, lequel peut être contacté aux coordonnées suivantes : Caviar House & Prunier (Suisse) SA ou au +41 22 781 02 37
Co-éditeur :
Le Co-éditeur du Site est la société CAVIAR HOUSE & PRUNIER (France), SASU, au capital social de 500 000 €, inscrite au Registre du commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 399 465 319, dont le siège social est au 20 avenue Victor Hugo – 75016 Paris.
Le co-éditeur participe à la définition de la stratégie éditoriale du site, à la sélection des produits et à la coordination opérationnelle avec les prestataires techniques transversaux du groupe Caviar House & Prunier (notamment l'hébergeur et les outils de mesure d'audience).
Le Directeur de la publication est Cyril Baron lequel peut être contacté aux coordonnées suivantes : info.ch (at) caviarhouse.com ou au +41 22 781 02 37
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Accessibilité du Site
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